Permis de construire Logement N° 03310017J0012

Permis de construire n° 03310017J0012 à Cars pour 218 m² de logement, Lieu- Les Pres

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2018

Dossier PC n° 03310017J0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03310017J0012 a été délivré le 11 avril 2018 à Cars (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lieu- Les Pres.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T5. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 218 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 458 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle 0A 2095. Ce dossier fait partie des 85 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cars.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/04/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 458 m²

Surface créée

218 m²

Variation nette

+218 m²

Surface totale après

218 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 avril 2018. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
11/04/2018
2
Autorisation
11/04/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cars

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 0A 2095. Ce dossier s'inscrit parmi les 85 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cars.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A 2095

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cars Code postal 33390 Identifiant INSEE 33100
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 3 458 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 218 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 218 m² 0 m² 0 m² 0 m² 218 m² 218 m²
Total 0 m² 218 m² 0 m² 0 m² 0 m² 218 m² 218 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARS (33390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03310017J0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33100 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 11 avril 2018
Date de dépôt 11/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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