Permis de construire n° 03310017J0007 à Cars pour 98 m² de logement, Teyssonneau
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 12 avril 2017
Dossier PC n° 03310017J0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03310017J0007, délivré le 12 avril 2017 à Cars (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Teyssonneau.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 22/04/2017, soit 10 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0C 1451, 0C 1448, 0C 1431. Le catalogue recense 85 permis de construire et déclarations préalables à Cars, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/04/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 10 jours après l'autorisation.
Autorisation
12 avril 2017
Ouverture de chantier (DOC)
22/04/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
10 jours
Localisation du projet à Cars
Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 85 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cars.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cars Code postal 33390 Identifiant INSEE 33100
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 98 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
| Total | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CARS (33390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03310017J0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33100 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 12 avril 2017 |
| Date de dépôt | 22/04/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |