Permis de construire Logement N° 03309714S0058

Permis de construire n° 03309714S0058 à Carcans pour 94 m² de logement, Lot12 Lot Les Jardins De Lisotte

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 29 janvier 2015

Dossier PC n° 03309714S0058

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 29 janvier 2015 à Carcans (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03309714S0058 porte sur un projet situé Lot12 Lot Les Jardins De Lisotte.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est DC44. Ce dossier s'inscrit parmi les 363 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carcans.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

29/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

29 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Carcans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

DC44

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carcans Code postal 33121 Identifiant INSEE 33097
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE TEMPLE (33680)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03309714S0058
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33097 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date de décision 29 janvier 2015
Date de dépôt 27/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot12 Lot Les Jardins De Lisotte, à Carcans (33121).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 29 janvier 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03309714S0058, déposé en mairie de Carcans.

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