À Campugnan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03308923J0002 a été délivré le 3 août 2023, pour un projet situé lotissement N_ 01 - Voie Communale.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 125 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 906 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 2676, C 2678. Le catalogue recense 38 permis de construire et déclarations préalables à Campugnan, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

906 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 août 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

03/08/2023

Autorisation

03/08/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Campugnan

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Au total, 38 permis de construire et déclarations préalables référencés à Campugnan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

C 2676 C 2678

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Campugnan Code postal 33390 Identifiant INSEE 33089
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 906 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 125 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	125 m²	0 m²	0 m²	0 m²	125 m²	125 m²
Total	0 m²	125 m²	0 m²	0 m²	0 m²	125 m²	125 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ST LOUBES (33450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	03308923J0002
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	33089 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	3 août 2023
Date de dépôt	03/08/2023
Dernière mise à jour (DPC)	08/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Campugnan

PC n°03308922J0007 Logement Commencé

Pinet-Sabaron

Campugnan (33390)

Nouvelle construction

28 mars 2023 143 m² SDP

PC n°03308922J0008 Logement Commencé

Pinet-Sabaron

Campugnan (33390)

Nouvelle construction

28 mars 2023 120 m² SDP

PC n°03308922J0009 Logement Autorisé

Pinet Lot 2

Campugnan (33390)

Nouvelle construction

29 mars 2023 124 m² SDP

PC n°03308923J0004 Logement Terminé

242 Routes des Terres Noires

Campugnan (33390)

Nouvelle construction

20 oct. 2023 125 m² SDP

PC n°03308923J0005 Logement Autorisé

Les Grands Champs

Campugnan (33390)

Nouvelle construction

30 oct. 2023 128 m² SDP

DP n°03308924J0008 Locaux Autorisé

442 route de Camelot

Campugnan (33390)

Extension sans transformation

18 mars 2024 15 m² SDP

Autres types d'autorisations à Campugnan

Permis de démolir à Campugnan

1 autorisation