Permis de construire Logement N° 03308815F0016

Permis de construire n° 03308815F0016 à Camps-sur-l'Isle pour 120 m² de logement, Rue Pierre Augereau Lieu Dit Le Bourg Nord

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 29 octobre 2015

Dossier PC n° 03308815F0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 octobre 2015 à Camps-sur-l'Isle (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03308815F0016 porte sur un projet situé Rue Pierre Augereau Lieu Dit Le Bourg Nord.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB562, ZB563, ZB564. Ce dossier est l'un des 73 permis de construire et déclarations préalables référencés à Camps-sur-l'Isle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/01/2017. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/03/2016

Achèvement (DAACT)

11/01/2017

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
11/01/2017
Autorisation
29/10/2015
Chantier (DOC)
29/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
11/01/2017

Localisation du projet à Camps-sur-l'Isle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZB562 ZB563 ZB564

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu Dit Le Bourg Nord

Territoires administratifs

Commune
Camps-sur-l'Isle Code postal 33660 Identifiant INSEE 33088
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST SAUVEUR DE PUYNORMAND (33660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03308815F0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 29 octobre 2015
Date de dépôt 11/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Pierre Augereau Lieu Dit Le Bourg Nord, à Camps-sur-l'Isle (33660).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 29 octobre 2015, ouverture de chantier le 29 mars 2016, achèvement déclaré le 11 janvier 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03308815F0016, déposé en mairie de Camps-sur-l'Isle.

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