Permis de construire Logement N° 03307514Z1044

Permis de construire n° 03307514Z1044 à Bruges pour 137 m² de logement, 23 Rue Jean-Claude Capdeville - L

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2014

Dossier PC n° 03307514Z1044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bruges (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03307514Z1044 a été délivré le 12 septembre 2014, pour un projet situé 23 Rue Jean-Claude Capdeville - L.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 353 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AV795. L'ensemble des 687 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bruges est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

353 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/10/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

09/01/2015

Achèvement (DAACT)

29/10/2015

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
29/10/2015
Autorisation
12/09/2014
Chantier (DOC)
09/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
29/10/2015

Localisation du projet à Bruges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV795

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bruges Code postal 33520 Identifiant INSEE 33075
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BORDEAUX (33300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03307514Z1044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 12 septembre 2014
Date de dépôt 29/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 353 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 23 Rue Jean-Claude Capdeville - L, à Bruges (33520).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 septembre 2014, ouverture de chantier le 9 janvier 2015, achèvement déclaré le 29 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03307514Z1044, déposé en mairie de Bruges.

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