Permis de construire Logement N° 03307216W0001

Permis de construire n° 03307216W0001 à Brannens pour 128 m² de logement, Le Jard

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 26 avril 2016

Dossier PC n° 03307216W0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brannens (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03307216W0001 a été délivré le 26 avril 2016, pour un projet situé Le Jard.

Le dossier décrit un projet de transformation sans extension, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 855 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A470. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brannens est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/04/2016

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 855 m²

Surface existante avant

128 m²

Surface créée

128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 avril 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
26/04/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brannens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A470

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Jard

Territoires administratifs

Commune
Brannens Code postal 33124 Identifiant INSEE 33072
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Locaux 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² -128 m² 0 m²
Total 128 m² 0 m² 128 m² 0 m² 128 m² 0 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARBON-BLANC TÉLÉPHONE (33560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03307216W0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33072 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 855 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Jard, à Brannens (33124).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 26 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03307216W0001, déposé en mairie de Brannens.

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