Permis de construire Logement N° 0330702500005

Permis de construire n° 0330702500005 à Brach pour 191 m² de logement, Lot 1 Lotissement La Cl F Des Ch

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 septembre 2025

Dossier PC n° 0330702500005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0330702500005 a été délivré le 30 septembre 2025 à Brach (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lot 1 Lotissement La Cl F Des Ch.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 191 m² de surface de plancher sur un terrain de 537 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B914. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brach.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

537 m²

Surface créée

191 m²

Variation nette

+191 m²

Surface totale après

191 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
30/09/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brach

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B914

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brach Code postal 33480 Identifiant INSEE 33070
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 191 m² 191 m²
Total 0 m² 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 191 m² 191 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRACH (33480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0330702500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 30 septembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 191 m² de surface de plancher sur un terrain de 537 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot 1 Lotissement La Cl F Des Ch, à Brach (33480).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0330702500005, déposé en mairie de Brach.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Brach

Autres types d'autorisations à Brach