Permis de construire Logement N° 03306924Z0081

Permis de construire n° 03306924Z0081 au Bouscat pour 111 m² de logement, 46 B Rue Theophile Gautier

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 février 2025

Dossier PC n° 03306924Z0081

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 46 B Rue Theophile Gautier, le permis de construire n° 03306924Z0081 a été délivré le 7 février 2025 au Bouscat (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 183 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH507. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 624 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bouscat est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/02/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

183 m²

Surface existante avant

71 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+40 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 février 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
07/02/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Bouscat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH507

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Bouscat Code postal 33110 Identifiant INSEE 33069
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 71 m² 111 m² 0 m² 71 m² 0 m² 40 m² 111 m²
Total 71 m² 111 m² 0 m² 71 m² 0 m² 40 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BOUSCAT (33110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03306924Z0081
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 7 février 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 183 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 46 B Rue Theophile Gautier, au Bouscat (33110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 février 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03306924Z0081, déposé en mairie du Bouscat.

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