Permis de construire Logement N° 03306913V0058

Permis de construire n° 03306913V0058 au Bouscat pour 1 463 m² de logement, 340 Av De Tivoli

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2014

Dossier PC n° 03306913V0058

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 avril 2014 au Bouscat (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03306913V0058 porte sur un projet situé 340 Av De Tivoli.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 463 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 24 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T1, 11 T2, 8 T3 et 3 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD39. Ce dossier s'inscrit parmi les 624 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bouscat.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

1 463 m²

Variation nette

+1 463 m²

Surface totale après

1 463 m²

Logements créés

24

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/12/2016. Le chantier a été mené en 1 an 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

16 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

26/06/2015

Achèvement (DAACT)

20/12/2016

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
26/06/2015
Autorisation
16/04/2014
Chantier (DOC)
26/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
20/12/2016

Localisation du projet au Bouscat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD39

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Bouscat Code postal 33110 Identifiant INSEE 33069
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 24 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 463 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 463 m² 1 463 m²
Total 0 m² 1 463 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 463 m² 1 463 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 24
Logements collectifs 24
Collectifs hors résidence 24

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
2 11 8 3 - - 24
8,3 % 45,8 % 33,3 % 12,5 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MERIGNAC (33692)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03306913V0058
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 16 avril 2014
Date de dépôt 26/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 24 logements en collectif, pour 1 463 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 340 Av De Tivoli, au Bouscat (33110).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 avril 2014, ouverture de chantier le 26 juin 2015, achèvement déclaré le 20 décembre 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T1, 11 T2, 8 T3 et 3 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03306913V0058, déposé en mairie du Bouscat.

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