Permis de construire Logement N° 03304215K0084

Permis de construire n° 03304215K0084 à Belin-Béliet pour 110 m² de logement, Le Domaine Du Piqueur

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2015

Dossier PC n° 03304215K0084

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Belin-Béliet (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03304215K0084 a été délivré le 10 décembre 2015, pour un projet situé Le Domaine Du Piqueur.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC9. Ce dossier fait partie des 1 012 permis de construire et déclarations préalables référencés à Belin-Béliet.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

27/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
27/04/2016
Autorisation
10/12/2015
3
Chantier (DOC)
27/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Belin-Béliet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC9

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Belin-Béliet Code postal 33830 Identifiant INSEE 33042
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLENAVE D'ORNON (33140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03304215K0084
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 10 décembre 2015
Date de dépôt 27/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Domaine Du Piqueur, à Belin-Béliet (33830).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 10 décembre 2015, ouverture de chantier le 27 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03304215K0084, déposé en mairie de Belin-Béliet.

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