Permis de construire Logement N° 03304020X0026

Permis de construire n° 03304020X0026 à Béguey pour 82 m² de logement, lotissement 3 Lotissement "Le Clos de l'

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 4 décembre 2020

Dossier PC n° 03304020X0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 4 décembre 2020 à Béguey (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03304020X0026 porte sur un projet situé lotissement 3 Lotissement "Le Clos de l'.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 478 m², le programme représentait 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 813. Sur la même voie, Lotissement "Le Clos de l', la base recense 4 autres dossiers depuis 2019. Ce dossier fait partie des 115 permis de construire et déclarations préalables à Béguey référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

04/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

478 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

4 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Béguey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 813

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Béguey Code postal 33410 Identifiant INSEE 33040
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 478 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 82 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRADIGNAN (33170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03304020X0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 4 décembre 2020
Date de dépôt 07/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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