Permis de construire Logement N° 03303914Z0046

Permis de construire n° 03303914Z0046 à Bègles pour un projet de logement, 55 Rue François Douaud

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2014

Dossier PC n° 03303914Z0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 octobre 2014 à Bègles (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03303914Z0046 porte sur un projet situé 55 Rue François Douaud.

Le projet déclaré est une opération de travaux sur construction existante, sur un terrain de 95 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM964. Ce dossier est l'un des 851 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bègles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/10/2014

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2016. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2014

Achèvement (DAACT)

15/07/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
15/07/2016
Autorisation
01/10/2014
Chantier (DOC)
15/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/07/2016

Localisation du projet à Bègles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM964

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bègles Code postal 33130 Identifiant INSEE 33039
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain 95 m²
Surface de construction Non renseignée

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEGLES (33130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03303914Z0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 1 octobre 2014
Date de dépôt 15/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 55 Rue François Douaud, à Bègles (33130).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 octobre 2014, ouverture de chantier le 15 décembre 2014, achèvement déclaré le 15 juillet 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03303914Z0046, déposé en mairie de Bègles.

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