Permis de construire Logement N° 03302219S0014

Permis de construire n° 03302219S0014 à Avensan pour 96 m² de logement, 2 Pl Saint Pierre

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 26 juillet 2019

Dossier PC n° 03302219S0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Avensan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03302219S0014 a été délivré le 26 juillet 2019, pour un projet situé 2 Pl Saint Pierre.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est EP1386. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2019 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 294 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avensan.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/02/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

10/02/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
26/07/2019
3
Chantier (DOC)
10/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Avensan

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

EP1386

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avensan Code postal 33480 Identifiant INSEE 33022
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PIAN MEDOC (33290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03302219S0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33022 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 26 juillet 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 2 Pl Saint Pierre, à Avensan (33480).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 juillet 2019, ouverture de chantier le 10 février 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03302219S0014, déposé en mairie d'Avensan.

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