Permis de construire Logement N° 03301519F0020

Permis de construire n° 03301519F0020 à Arveyres pour 92 m² de logement, Lot N Allee Des Pommiers Lotissezment Le Hameau De Tillede

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2019

Dossier PC n° 03301519F0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 décembre 2019 à Arveyres (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03301519F0020 porte sur un projet situé Lot N Allee Des Pommiers Lotissezment Le Hameau De Tillede.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 783 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZL305. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 144 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arveyres.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

783 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/03/2021. Le chantier a duré 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

10/05/2020

Achèvement (DAACT)

10/03/2021

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
10/12/2019
Chantier (DOC)
10/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
10/03/2021

Localisation du projet à Arveyres

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZL305

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissezment Le Hameau De Tillede

Territoires administratifs

Commune
Arveyres Code postal 33500 Identifiant INSEE 33015
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TAURIAC (33710)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03301519F0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 10 décembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 783 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot N Allee Des Pommiers Lotissezment Le Hameau De Tillede, à Arveyres (33500).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 décembre 2019, ouverture de chantier le 10 mai 2020, achèvement déclaré le 10 mars 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03301519F0020, déposé en mairie d'Arveyres.

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