Permis de construire Logement N° 03301017W0003

Permis de construire n° 03301017W0003 à Arcins pour 86 m² de logement, Lieu Dit Le Sesqua

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2017

Dossier PC n° 03301017W0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03301017W0003 a été délivré le 7 mars 2017 à Arcins (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lieu Dit Le Sesqua.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 350 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B316P, B315P, B314P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 98 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arcins.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

350 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/02/2018. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2017

Achèvement (DAACT)

26/02/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
07/03/2017
Chantier (DOC)
10/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
26/02/2018

Localisation du projet à Arcins

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B316P B315P B314P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arcins Code postal 33460 Identifiant INSEE 33010
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOULIS-EN-MEDOC (33480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03301017W0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 7 mars 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 350 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lieu Dit Le Sesqua, à Arcins (33460).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 mars 2017, ouverture de chantier le 10 juillet 2017, achèvement déclaré le 26 février 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03301017W0003, déposé en mairie d'Arcins.

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