Permis de construire à Arcachon pour 87 m² de logement - 25 Rue Ambroise Lesueur
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 4 juillet 2013
Dossier PC n° 0330091300034
Demandeur
AMELIE
Cette page présente le permis de construire n° 0330091300034, délivré le 4 juillet 2013 à Arcachon (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 25 Rue Ambroise Lesueur, Arcachon (33120). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par AMELIE. Il s'agit d'un projet de diminution sans transformation, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 176 m², à destination principale logement. Le projet transforme 1 logement existant pour en créer 1, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AM73, AM91.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/07/2017.
Autorisation
4 juillet 2013
Ouverture de chantier (DOC)
04/11/2014
Achèvement (DAACT)
03/07/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Durée du chantier
2 ans 7 mois
Délai total
3 ans 11 mois
Localisation du projet à Arcachon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Arcachon Code postal 33120 Identifiant INSEE 33009
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Diminution sans transformation |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 111 m² | 87 m² | 0 m² | 111 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² |
| Total | 111 m² | 87 m² | 0 m² | 111 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
AMELIE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 440449080
- SIRET
- 44044908000025
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Localisation
- GRADIGNAN (33170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0330091300034 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 4 juillet 2013 |
| Date de dépôt | 03/07/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |