Permis de construire Logement N° 03300323Z0031

Permis de construire n° 03300323Z0031 à Ambarès-et-Lagrave pour 339 m² de logement, 5 Rue Joseph Cabane

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 juin 2023

Dossier PC n° 03300323Z0031

Demandeur

SCCV LE VILLAGE DE TISON

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ambarès-et-Lagrave (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03300323Z0031 a été délivré le 7 juin 2023, pour un projet situé 5 Rue Joseph Cabane. La demande émane de SCCV LE VILLAGE DE TISON.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 339 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 537 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BE15. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Au total, 892 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ambarès-et-Lagrave sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 537 m²

Surface existante avant

115 m²

Surface créée

339 m²

Variation nette

+224 m²

Surface totale après

339 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
07/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ambarès-et-Lagrave

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BE15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ambarès-et-Lagrave Code postal 33440 Identifiant INSEE 33003
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 115 m² 339 m² 0 m² 115 m² 0 m² 224 m² 339 m²
Total 115 m² 339 m² 0 m² 115 m² 0 m² 224 m² 339 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCCV LE VILLAGE DE TISON

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
878179886
SIRET
87817988600014
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
MOULIS EN MEDOC (33480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03300323Z0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 339 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 537 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 5 Rue Joseph Cabane, à Ambarès-et-Lagrave (33440).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SCCV LE VILLAGE DE TISON et accordée le 7 juin 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 7 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03300323Z0031, déposé en mairie d'Ambarès-et-Lagrave.

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