Permis de construire Logement N° 03245515A1002

Permis de construire n° 03245515A1002 à Troncens pour 195 m² de logement, A Aurio

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 novembre 2015

Dossier PC n° 03245515A1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 novembre 2015 à Troncens (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03245515A1002 porte sur un projet situé A Aurio.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 195 m² de surface de plancher sur un terrain de 27 609 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A647, A648, A649. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gers en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Troncens.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/11/2015

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

27 609 m²

Surface existante avant

149 m²

Surface créée

195 m²

Variation nette

+46 m²

Surface totale après

195 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
06/11/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Troncens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A647 A648 A649

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Aurio

Territoires administratifs

Commune
Troncens Code postal 32230 Identifiant INSEE 32455
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 46 m² 149 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²
Locaux 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² -149 m² 0 m²
Total 149 m² 46 m² 149 m² 0 m² 149 m² 46 m² 195 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRONCENS (32230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03245515A1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32455 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 195 m² de surface de plancher sur un terrain de 27 609 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est A Aurio, à Troncens (32230).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 6 novembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03245515A1002, déposé en mairie de Troncens.

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