Permis de construire Logement N° 03237015L1010

Permis de construire n° 03237015L1010 à Saint-Clar pour 392 m² de logement, Eco Quartier

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2016

Dossier PC n° 03237015L1010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Eco Quartier, le permis de construire n° 03237015L1010 a été délivré le 22 janvier 2016 à Saint-Clar (Gers, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 392 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 001 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 6 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 3 T2, 2 T3 et 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL102. Ce dossier s'inscrit parmi les 88 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Clar.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 001 m²

Surface créée

392 m²

Variation nette

+392 m²

Surface totale après

392 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/11/2017. Le chantier a été mené en près d'un an, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

22 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/12/2016

Achèvement (DAACT)

29/11/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
29/11/2017
Autorisation
22/01/2016
Chantier (DOC)
05/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
29/11/2017

Localisation du projet à Saint-Clar

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL102

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Clar Code postal 32380 Identifiant INSEE 32370
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 392 m² 0 m² 0 m² 0 m² 392 m² 392 m²
Total 0 m² 392 m² 0 m² 0 m² 0 m² 392 m² 392 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements collectifs 6
Collectifs hors résidence 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 3 2 1 - - 6
- 50,0 % 33,3 % 16,7 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUCH (32000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03237015L1010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32370 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 janvier 2016
Date de dépôt 29/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en collectif, pour 392 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 001 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Eco Quartier, à Saint-Clar (32380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 janvier 2016, ouverture de chantier le 5 décembre 2016, achèvement déclaré le 29 novembre 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 3 T2, 2 T3 et 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03237015L1010, déposé en mairie de Saint-Clar.

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