Permis de construire n° 03236316A1001 à Sainte-Aurence-Cazaux pour un projet de logement, A Trouille
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 novembre 2016
Dossier PC n° 03236316A1001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03236316A1001, délivré le 23 novembre 2016 à Sainte-Aurence-Cazaux (Gers, Occitanie), porte sur un projet situé A Trouille.
Le projet correspond à une opération de travaux sur construction existante, sur un terrain de 45 595 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B40, B50, B1051. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gers pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Aurence-Cazaux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2019. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
23 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/12/2016
Achèvement (DAACT)
30/06/2019
Délai autorisation - chantier
22 jours
Durée du chantier
2 ans 6 mois
Délai total
2 ans 7 mois
Localisation du projet à Sainte-Aurence-Cazaux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : A Trouille
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Aurence-Cazaux Code postal 32300 Identifiant INSEE 32363
- Département
- Gers (32)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 45 595 m² |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 1 | - | - | - | - | 1 |
| - | 100,0 % | - | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINTE-AURENCE-CAZAUX (32300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03236316A1001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32363 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 23 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |