Permis de construire Logement N° 03235821A1001

Permis de construire n° 03235821A1001 à Saint-Antoine pour 86 m² de logement, Menebent

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2021

Dossier PC n° 03235821A1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Antoine (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03235821A1001 a été délivré le 25 mai 2021, pour un projet situé Menebent.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 762 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C860. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gers pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Au total, 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Antoine sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 762 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/10/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

25/10/2021

Achèvement (DAACT)

25/10/2022

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
25/05/2021
Chantier (DOC)
25/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
25/10/2022

Localisation du projet à Saint-Antoine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C860

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Menebent

Territoires administratifs

Commune
Saint-Antoine Code postal 32340 Identifiant INSEE 32358
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GIMBREDE (32340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03235821A1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32358 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 mai 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 762 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Menebent, à Saint-Antoine (32340).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 mai 2021, ouverture de chantier le 25 octobre 2021, achèvement déclaré le 25 octobre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03235821A1001, déposé en mairie de Saint-Antoine.

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