Permis de construire Logement N° 03233520A0003

Permis de construire n° 03233520A0003 à Puycasquier pour 276 m² de logement, 1255 Ch D Arlens

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2020

Dossier PC n° 03233520A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Puycasquier (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03233520A0003 a été délivré le 6 juillet 2020, pour un projet situé 1255 Ch D Arlens.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 276 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B142, B143, B421. L'ensemble des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puycasquier est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

210 m²

Surface créée

276 m²

Variation nette

+276 m²

Surface totale après

486 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2021. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/08/2020

Achèvement (DAACT)

15/11/2021

Délai autorisation - chantier

28 jours

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
03/08/2020
Autorisation
06/07/2020
Chantier (DOC)
03/08/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2021

Localisation du projet à Puycasquier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B142 B143 B421

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Puycasquier Code postal 32120 Identifiant INSEE 32335
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 276 m² 0 m² 0 m² 0 m² 276 m² 276 m²
Locaux 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m²
Total 210 m² 276 m² 0 m² 0 m² 0 m² 276 m² 486 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUCH (32000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03233520A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32335 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 juillet 2020
Date de dépôt 03/08/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 276 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1255 Ch D Arlens, à Puycasquier (32120).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 juillet 2020, ouverture de chantier le 3 août 2020, achèvement déclaré le 15 novembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03233520A0003, déposé en mairie de Puycasquier.

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