Permis de construire Logement N° 03233413A1031

Permis de construire n° 03233413A1031 à Pujaudran pour 144 m² de logement, A Barrere

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 février 2014

Dossier PC n° 03233413A1031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 février 2014 à Pujaudran (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03233413A1031 porte sur un projet situé A Barrere.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 873 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN62. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gers pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 292 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pujaudran.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 873 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

09/04/2014

Achèvement (DAACT)

01/02/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
06/02/2014
Chantier (DOC)
09/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2015

Localisation du projet à Pujaudran

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN62

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Barrere

Territoires administratifs

Commune
Pujaudran Code postal 32600 Identifiant INSEE 32334
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CASTILLON-SAVÈS (32490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03233413A1031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 6 février 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 873 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé A Barrere, à Pujaudran (32600).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 février 2014, ouverture de chantier le 9 avril 2014, achèvement déclaré le 1 février 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03233413A1031, déposé en mairie de Pujaudran.

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