Permis de construire Logement N° 03233224A1001

Permis de construire n° 03233224A1001 à Préneron pour 49 m² de logement, A Pouquet

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 août 2024

Dossier PC n° 03233224A1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé A Pouquet, le permis de construire n° 03233224A1001 a été délivré le 14 août 2024 à Préneron (Gers, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 205 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B787, B682, B786. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gers en 2024 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis de construire et déclarations préalables référencés à Préneron.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 205 m²

Surface créée

49 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

49 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/05/2026. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

28/02/2025

Achèvement (DAACT)

12/05/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
14/08/2024
Chantier (DOC)
28/02/2025
4
Achèvement (DAACT)
12/05/2026

Localisation du projet à Préneron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B787 B682 B786

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Pouquet

Territoires administratifs

Commune
Préneron Code postal 32190 Identifiant INSEE 32332
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²
Total 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIC-FEZENSAC (32190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03233224A1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32332 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 14 août 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 205 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe A Pouquet, à Préneron (32190).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 août 2024, ouverture de chantier le 28 février 2025, achèvement déclaré le 12 mai 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03233224A1001, déposé en mairie de Préneron.

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