Permis de construire Logement N° 03231613A1001

Permis de construire n° 03231613A1001 à Peyrusse-Massas pour 92 m² de logement, A Doumenge Lot 1

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 février 2014

Dossier PC n° 03231613A1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03231613A1001 a été délivré le 13 février 2014 à Peyrusse-Massas (Gers, Occitanie), pour un projet situé A Doumenge Lot 1.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 676 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A485. Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Peyrusse-Massas.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 676 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/03/2015. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/06/2014

Achèvement (DAACT)

04/03/2015

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
04/03/2015
Autorisation
13/02/2014
Chantier (DOC)
13/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
04/03/2015

Localisation du projet à Peyrusse-Massas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A485

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Doumenge Lot 1

Territoires administratifs

Commune
Peyrusse-Massas Code postal 32360 Identifiant INSEE 32316
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PREIGNAN (32810)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03231613A1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32316 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 13 février 2014
Date de dépôt 04/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 676 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe A Doumenge Lot 1, à Peyrusse-Massas (32360).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 février 2014, ouverture de chantier le 13 juin 2014, achèvement déclaré le 4 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03231613A1001, déposé en mairie de Peyrusse-Massas.

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