Permis de construire Logement N° 03216020A1071

Permis de construire n° 03216020A1071 à L'Isle-Jourdain pour 146 m² de logement, Lieu-Dit ""La Teoulere Du H

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2020

Dossier PC n° 03216020A1071

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À L'Isle-Jourdain (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03216020A1071 a été délivré le 2 décembre 2020, pour un projet situé Lieu-Dit ""La Teoulere Du H.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 670 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est G214P. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gers pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). L'ensemble des 883 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Isle-Jourdain est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 670 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/02/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

10/02/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
02/12/2020
3
Chantier (DOC)
10/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à L'Isle-Jourdain

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

G214P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
L'Isle-Jourdain Code postal 32600 Identifiant INSEE 32160
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L'ISLE-JOURDAIN (32600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03216020A1071
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 décembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 670 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lieu-Dit ""La Teoulere Du H, à L'Isle-Jourdain (32600).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 décembre 2020, ouverture de chantier le 10 février 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03216020A1071, déposé en mairie de L'Isle-Jourdain.

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