Permis de construire Logement N° 03212514A1001

Permis de construire n° 03212514A1001 à Espas pour 156 m² de logement, Au Village

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 juin 2014

Dossier PC n° 03212514A1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Espas (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03212514A1001 a été délivré le 6 juin 2014, pour un projet situé Au Village.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 488 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1516, B1514, B1509. Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Espas.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 488 m²

Surface créée

156 m²

Variation nette

+156 m²

Surface totale après

156 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2016. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/08/2014

Achèvement (DAACT)

01/08/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
01/08/2016
Autorisation
06/06/2014
Chantier (DOC)
20/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2016

Localisation du projet à Espas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1516 B1514 B1509

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Espas Code postal 32370 Identifiant INSEE 32125
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²
Total 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRETAGNE-D ARMAGNAC (32800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03212514A1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32125 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 juin 2014
Date de dépôt 01/08/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 488 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Au Village, à Espas (32370).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 juin 2014, ouverture de chantier le 20 août 2014, achèvement déclaré le 1 août 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03212514A1001, déposé en mairie d'Espas.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Espas

Autres types d'autorisations à Espas