Permis de construire Logement N° 03201321A0115

Permis de construire n° 03201321A0115 à Auch pour 86 m² de logement, Au Soulan du Barrail

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2022

Dossier PC n° 03201321A0115

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03201321A0115, délivré le 2 juin 2022 à Auch (Gers, Occitanie), porte sur un projet situé Au Soulan du Barrail.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente et la location. 86 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 595 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 06/02/2024, soit 1 an 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle CL 277. Au total, le catalogue compte 743 permis de construire et déclarations préalables à Auch, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

595 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/02/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

06/02/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Dépôt
06/02/2024
Autorisation
02/06/2022
3
Chantier (DOC)
06/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Auch

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CL 277

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Au Soulan Du Barrail

Territoires administratifs

Commune
Auch Code postal 32000 Identifiant INSEE 32013
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 595 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente et la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 86 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUCH (32000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03201321A0115
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 juin 2022
Date de dépôt 06/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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