Permis de construire Logement N° 03155521C1130

Permis de construire n° 03155521C1130 à Toulouse pour 259 m² de logement, chemin du Lapin

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 février 2022

Dossier PC n° 03155521C1130

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03155521C1130 a été délivré le 10 février 2022 à Toulouse (Haute-Garonne, Occitanie), à l'adresse chemin du Lapin.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 259 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 780 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 10/05/2022, soit 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AX 237, AX 419, AX 421. Ces références cadastrales apparaissent dans 4 autres dossiers de la base. Sur la même voie, chemin du Lapin, la base recense 3 autres dossiers depuis 2022. Ce dossier fait partie des 7 152 permis de construire et déclarations préalables à Toulouse référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

780 m²

Surface créée

259 m²

Variation nette

+259 m²

Surface totale après

259 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/05/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

10/05/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
10/05/2022
Autorisation
10/02/2022
3
Chantier (DOC)
10/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Toulouse

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AX 237 AX 419 AX 421

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Toulouse Code postal 31200 Identifiant INSEE 31555
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 780 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 259 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 259 m² 0 m² 0 m² 0 m² 259 m² 259 m²
Total 0 m² 259 m² 0 m² 0 m² 0 m² 259 m² 259 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULOUSE (31200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03155521C1130
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31555 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 février 2022
Date de dépôt 10/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables sur les parcelles AX 237, AX 419, AX 421 à Toulouse (31100)

Permis de construire sur la même voie, chemin du Lapin à Toulouse (31100)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Toulouse

Autres types d'autorisations à Toulouse