Permis de construire n° 03154514Y0003 à Sepx pour 91 m² de logement, Le Village
Territoire
Haute-Garonne (31)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 juillet 2014
Dossier PC n° 03154514Y0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03154514Y0003 a été délivré le 8 juillet 2014 à Sepx (Haute-Garonne, Occitanie), à l'adresse Le Village.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 800 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 17/07/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/09/2014, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AI 208P. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Le Village, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 27 permis de construire et déclarations préalables à Sepx, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/07/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
8 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
18/09/2014
Achèvement (DAACT)
17/07/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Sepx
Le dossier vise la parcelle cadastrale AI 208P. Ce dossier fait partie des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sepx.
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sepx Code postal 31360 Identifiant INSEE 31545
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 800 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-MEDARD (31360)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03154514Y0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 31545 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 8 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 17/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Le Village à Sepx (31360)
Les 3 autres permis de construire recensés sur la voie Le Village depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.