Permis de construire Logement N° 03145919Z0016

Permis de construire n° 03145919Z0016 à Roquesérière pour 90 m² de logement, Lot ""La Plaine De Lot N_ 2

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2019

Dossier PC n° 03145919Z0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 décembre 2019 à Roquesérière (Haute-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 03145919Z0016 porte sur un projet situé Lot ""La Plaine De Lot N_ 2.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB203. Au total, 128 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roquesérière sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/04/2021. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

09/07/2020

Achèvement (DAACT)

25/04/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
25/04/2021
Autorisation
02/12/2019
Chantier (DOC)
09/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
25/04/2021

Localisation du projet à Roquesérière

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB203

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 2

Territoires administratifs

Commune
Roquesérière Code postal 31380 Identifiant INSEE 31459
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L'UNION (31240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03145919Z0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31459 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 2 décembre 2019
Date de dépôt 25/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot ""La Plaine De Lot N_ 2, à Roquesérière (31380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 décembre 2019, ouverture de chantier le 9 juillet 2020, achèvement déclaré le 25 avril 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03145919Z0016, déposé en mairie de Roquesérière.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Roquesérière

Autres types d'autorisations à Roquesérière