Permis de construire Logement N° 03141622G0023

Permis de construire n° 03141622G0023 à Peyssies pour 196 m² de logement, 22 chemin Micouleau

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 février 2023

Dossier PC n° 03141622G0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Peyssies (Haute-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 03141622G0023 a été délivré le 21 février 2023, pour un projet situé 22 chemin Micouleau.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 196 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 950 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 02/07/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/11/2023, soit 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 1455, 0B 1454. Au total, le catalogue compte 159 permis de construire et déclarations préalables à Peyssies, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

950 m²

Surface créée

196 m²

Variation nette

+196 m²

Surface totale après

196 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/07/2025. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

21/11/2023

Achèvement (DAACT)

02/07/2025

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
02/07/2025
Autorisation
21/02/2023
Chantier (DOC)
21/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
02/07/2025

Localisation du projet à Peyssies

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B 1455 0B 1454

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Peyssies Code postal 31390 Identifiant INSEE 31416
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 950 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 196 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²
Total 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOÉ (31410)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03141622G0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31416 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 21 février 2023
Date de dépôt 02/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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