Permis de construire Logement N° 03131520P0005

Permis de construire n° 03131520P0005 à Mane pour 72 m² de logement, Redeilhas

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2020

Dossier PC n° 03131520P0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03131520P0005, délivré le 21 septembre 2020 à Mane (Haute-Garonne, Occitanie), porte sur un projet situé Redeilhas.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 72 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 607 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/09/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/01/2021, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 701. Ce dossier fait partie des 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mane.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

607 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/09/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

21 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

26/01/2021

Achèvement (DAACT)

28/09/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an

Dépôt
28/09/2021
Autorisation
21/09/2020
Chantier (DOC)
26/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
28/09/2021

Localisation du projet à Mane

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 701. Ce dossier s'inscrit parmi les 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mane.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 701

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mane Code postal 31260 Identifiant INSEE 31315
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 607 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 72 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Total 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOUILLE (31260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03131520P0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 21 septembre 2020
Date de dépôt 28/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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