Permis de construire Logement N° 03124120P0003

Permis de construire n° 03124120P0003 à Izaut-de-l'Hôtel pour 89 m² de logement, Chemin De La Coste Peny

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2020

Dossier PC n° 03124120P0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin De La Coste Peny, le permis de construire n° 03124120P0003 a été délivré le 29 mai 2020 à Izaut-de-l'Hôtel (Haute-Garonne, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1665, A1670. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Garonne pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Izaut-de-l'Hôtel.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 000 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/10/2022. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

29/01/2021

Achèvement (DAACT)

30/10/2022

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
29/05/2020
Chantier (DOC)
29/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
30/10/2022

Localisation du projet à Izaut-de-l'Hôtel

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A1665 A1670

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Peny

Territoires administratifs

Commune
Izaut-de-l'Hôtel Code postal 31160 Identifiant INSEE 31241
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALENTINE (31800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03124120P0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31241 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 29 mai 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin De La Coste Peny, à Izaut-de-l'Hôtel (31160).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 mai 2020, ouverture de chantier le 29 janvier 2021, achèvement déclaré le 30 octobre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03124120P0003, déposé en mairie d'Izaut-de-l'Hôtel.

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