Permis de construire Logement N° 03115923P0006

Permis de construire n° 03115923P0006 au Cuing pour 16 m² de logement, 40 Route Des Vignes La Peyrouse

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2023

Dossier PC n° 03115923P0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03115923P0006, délivré le 10 octobre 2023 au Cuing (Haute-Garonne, Occitanie), porte sur un projet situé 40 Route Des Vignes La Peyrouse.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 16 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 520 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C748. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Garonne en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 40 permis de construire et déclarations préalables référencés au Cuing.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 520 m²

Surface créée

16 m²

Variation nette

+16 m²

Surface totale après

16 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
10/10/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Cuing

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C748

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Peyrouse

Territoires administratifs

Commune
Le Cuing Code postal 31210 Identifiant INSEE 31159
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 16 m² 0 m² 0 m² 0 m² 16 m² 16 m²
Total 0 m² 16 m² 0 m² 0 m² 0 m² 16 m² 16 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GIRONS (09200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03115923P0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31159 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 16 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 520 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 40 Route Des Vignes La Peyrouse, au Cuing (31210).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03115923P0006, déposé en mairie du Cuing.

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