Permis de construire Logement N° 0310232400006

Permis de construire n° 0310232400006 à Aulon pour 199 m² de logement, 73 route de la Peyrere La Peyrere

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2024

Dossier PC n° 0310232400006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0310232400006 a été délivré le 13 novembre 2024 à Aulon (Haute-Garonne, Occitanie), à l'adresse 73 route de la Peyrere La Peyrere.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 81 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 199 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 120 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZE 3. Le catalogue d'Aulon compte 16 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 120 m²

Surface existante avant

81 m²

Surface créée

199 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

199 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 novembre 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
13/11/2024
2
Autorisation
13/11/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aulon

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZE 3. Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aulon.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 3

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Peyrere

Territoires administratifs

Commune
Aulon Code postal 31420 Identifiant INSEE 31023
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 81 m² existants et construit 199 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 3 120 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 199 m² à construire.

La surface de plancher passe de 81 m² à 199 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 199 m² 0 m² 0 m² 0 m² 199 m² 199 m²
Locaux 81 m² 0 m² 0 m² 81 m² 0 m² -81 m² 0 m²
Total 81 m² 199 m² 0 m² 81 m² 0 m² 118 m² 199 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AULON (31420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0310232400006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 13 novembre 2024
Date de dépôt 13/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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