Permis de construire Logement N° 03033517C0003

Permis de construire n° 03033517C0003 à Vabres pour 102 m² de logement, Lot D Les Esses

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 avril 2018

Dossier PC n° 03033517C0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot D Les Esses, le permis de construire n° 03033517C0003 a été délivré le 18 avril 2018 à Vabres (Gard, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 791 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A618. Ce dossier s'inscrit parmi les 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vabres.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/04/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 791 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2019. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2018

Achèvement (DAACT)

15/12/2019

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
15/12/2019
Autorisation
18/04/2018
Chantier (DOC)
15/12/2018
4
Achèvement (DAACT)
15/12/2019

Localisation du projet à Vabres

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A618

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vabres Code postal 30460 Identifiant INSEE 30335
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LASALLE (30460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03033517C0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30335 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 18 avril 2018
Date de dépôt 15/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 791 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot D Les Esses, à Vabres (30460).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 18 avril 2018, ouverture de chantier le 15 décembre 2018, achèvement déclaré le 15 décembre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03033517C0003, déposé en mairie de Vabres.

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