Permis de construire Logement N° 03033514AA003

Permis de construire n° 03033514AA003 à Vabres pour 254 m² de logement, Chem De Sauveplane

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 mars 2015

Dossier PC n° 03033514AA003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 mars 2015 à Vabres (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03033514AA003 porte sur un projet situé Chem De Sauveplane.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 254 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 200 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1 et 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A403. Ce dossier s'inscrit parmi les 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vabres.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

11 200 m²

Surface créée

254 m²

Variation nette

+254 m²

Surface totale après

254 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2018. Le chantier a été mené en 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

17 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2017

Achèvement (DAACT)

01/03/2018

Délai autorisation - chantier

2 ans 4 mois

Durée du chantier

7 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
01/03/2018
Autorisation
17/03/2015
Chantier (DOC)
01/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/03/2018

Localisation du projet à Vabres

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A403

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vabres Code postal 30460 Identifiant INSEE 30335
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 254 m² 0 m² 0 m² 0 m² 254 m² 254 m²
Total 0 m² 254 m² 0 m² 0 m² 0 m² 254 m² 254 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - 1 2
50,0 % - - - - 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LASALLE (30460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03033514AA003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30335 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 mars 2015
Date de dépôt 01/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 254 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 200 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chem De Sauveplane, à Vabres (30460).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 mars 2015, ouverture de chantier le 1 août 2017, achèvement déclaré le 1 mars 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1 et 1 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03033514AA003, déposé en mairie de Vabres.

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