Permis de construire Logement N° 03033424V0017

Permis de construire n° 03033424V0017 à Uzès pour 112 m² de logement, 1 Bis Chemin du Serrebonnet

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2024

Dossier PC n° 03033424V0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03033424V0017 a été délivré le 22 mai 2024 à Uzès (Gard, Occitanie), pour un projet situé 1 Bis Chemin du Serrebonnet.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 821 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AI 987. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin du Serrebonnet, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Le catalogue recense 574 permis de construire et déclarations préalables à Uzès, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/05/2024

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

821 m²

Surface existante avant

112 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

224 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 mai 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
22/05/2024
2
Autorisation
22/05/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Uzès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 987

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Uzès Code postal 30700 Identifiant INSEE 30334
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Une surélévation figure également dans les travaux déclarés. Le terrain déclaré couvre 821 m². Le dossier déclare des annexes : piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 112 m² à construire.

La surface de plancher passe de 112 m² à 224 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 112 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 224 m²
Total 112 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 224 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
UZÈS (30700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03033424V0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 22 mai 2024
Date de dépôt 22/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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