Permis de construire Logement N° 03033422Z0011

Permis de construire n° 03033422Z0011 à Uzès pour 104 m² de logement, 2 Rue Marie Trintignant Lotissement Saint Genies Lot 19

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2022

Dossier PC n° 03033422Z0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03033422Z0011, délivré le 2 juin 2022 à Uzès (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 2 Rue Marie Trintignant Lotissement Saint Genies Lot 19.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH776. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 562 permis de construire et déclarations préalables référencés à Uzès.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2025. Le chantier a duré 3 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

24/11/2022

Achèvement (DAACT)

15/12/2025

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

3 ans

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
02/06/2022
Chantier (DOC)
24/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/12/2025

Localisation du projet à Uzès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH776

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Saint Genies Lot 19

Territoires administratifs

Commune
Uzès Code postal 30700 Identifiant INSEE 30334
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIMES (30900)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03033422Z0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 2 juin 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 2 Rue Marie Trintignant Lotissement Saint Genies Lot 19, à Uzès (30700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 juin 2022, ouverture de chantier le 24 novembre 2022, achèvement déclaré le 15 décembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03033422Z0011, déposé en mairie d'Uzès.

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