Permis de construire Logement N° 03033420Z0017

Permis de construire n° 03033420Z0017 à Uzès pour 244 m² de logement, Pont des Charrettes

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 juillet 2020

Dossier PC n° 03033420Z0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03033420Z0017 a été délivré le 30 juillet 2020 à Uzès (Gard, Occitanie), pour un projet situé Pont des Charrettes.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 244 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 137 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 03/11/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 239, AO 612, AO 613. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, Pont des Charrettes, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 574 permis de construire et déclarations préalables à Uzès référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 137 m²

Surface créée

244 m²

Variation nette

+244 m²

Surface totale après

244 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/11/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/11/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
03/11/2020
Autorisation
30/07/2020
3
Chantier (DOC)
03/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Uzès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AO 239 AO 612 AO 613

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Uzès Code postal 30700 Identifiant INSEE 30334
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 137 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 244 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 244 m² 0 m² 0 m² 0 m² 244 m² 244 m²
Total 0 m² 244 m² 0 m² 0 m² 0 m² 244 m² 244 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
UZÈS (30700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03033420Z0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 juillet 2020
Date de dépôt 03/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AO 239, AO 612, AO 613 à Uzès (30700)

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