Permis de construire Logement N° 03033419Z0070

Permis de construire n° 03033419Z0070 à Uzès pour 95 m² de logement, chemin du Moulin de Barget Pont des Charettes

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 janvier 2020

Dossier PC n° 03033419Z0070

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Uzès (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03033419Z0070 a été délivré le 19 janvier 2020, pour un projet situé chemin du Moulin de Barget Pont des Charettes.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 3 919 m², le programme représente 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 26/03/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 19/02/2020, soit 1 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 610, AO 615, AO 616. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 574 permis de construire et déclarations préalables à Uzès référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 919 m²

Surface existante avant

237 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

332 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/03/2021. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

19/02/2020

Achèvement (DAACT)

26/03/2021

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
26/03/2021
Autorisation
19/01/2020
Chantier (DOC)
19/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
26/03/2021

Localisation du projet à Uzès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AO 610 AO 615 AO 616

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pont Des Charettes

Territoires administratifs

Commune
Uzès Code postal 30700 Identifiant INSEE 30334
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 919 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 95 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 237 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 237 m² à 332 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 237 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 332 m²
Total 237 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 332 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
UZÈS (30700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03033419Z0070
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 19 janvier 2020
Date de dépôt 26/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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