Le permis de construire n° 03028221R0015 a été délivré le 1 décembre 2021 à Saint-Marcel-de-Careiret (Gard, Occitanie), pour un projet situé chemin de Font d'Aranud.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 864 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0B 1101. Ce dossier fait partie des 83 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-de-Careiret référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

864 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 décembre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

01/12/2021

Autorisation

01/12/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Marcel-de-Careiret

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 1101

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Marcel-de-Careiret Code postal 30330 Identifiant INSEE 30282
Département: Gard (30)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 864 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	116 m²	0 m²	0 m²	0 m²	116 m²	116 m²
Total	0 m²	116 m²	0 m²	0 m²	0 m²	116 m²	116 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ST MARCEL DE CAREIRET (30330)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	03028221R0015
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	30282 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	1 décembre 2021
Date de dépôt	01/12/2021
Dernière mise à jour (DPC)	11/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Marcel-de-Careiret

PC n°03028221R0011 Locaux Autorisé

451 route d'Uzes Le Jardinier

Saint-Marcel-de-Careiret (30330)

Nouvelle construction

22 nov. 2021 96 m² SDP

PC n°03028221R0012 Logement Commencé

109 chemin du Tennis

Saint-Marcel-de-Careiret (30330)

Nouvelle construction

01 déc. 2021 104 m² SDP

PC n°03028221R0014 Logement Terminé

route de Rouveyrede

Saint-Marcel-de-Careiret (30330)

Nouvelle construction

01 déc. 2021 98 m² SDP

PC n°03028221R0017 Logement Commencé

chemin des Faysses Chemin des Faysses

Saint-Marcel-de-Careiret (30330)

Nouvelle construction

24 févr. 2022 149 m² SDP

PC n°03028222R0001 Locaux Terminé

175 route de Cavillargues

Saint-Marcel-de-Careiret (30330)

Extension sans transformation

28 mars 2022 42 m² SDP

PC n°03028222R0002 Logement Terminé

31 impasse des Carignans Lot Les Vieilles Vignes

Saint-Marcel-de-Careiret (30330)

Nouvelle construction

01 avr. 2022 93 m² SDP

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