Permis de construire n° 03027719R0002 à Saint-Laurent-de-Carnols pour 99 m² de logement, Chemi Des Riailles Lieu-Dit Pas De Vin
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 25 octobre 2019
Dossier PC n° 03027719R0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Laurent-de-Carnols (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03027719R0002 a été délivré le 25 octobre 2019, pour un projet situé Chemi Des Riailles Lieu-Dit Pas De Vin.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 453 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B836. Au total, 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Laurent-de-Carnols sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/11/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
17/11/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
23 jours
Localisation du projet à Saint-Laurent-de-Carnols
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lieu-Dit Pas De Vin
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Laurent-de-Carnols Code postal 30200 Identifiant INSEE 30277
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 175 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 274 m² |
| Total | 175 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 274 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT MICHEL D'EUZET (30200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03027719R0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30277 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 25 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 17/11/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |