Permis de construire Logement N° 03027414A0009

Permis de construire n° 03027414A0009 à Saint-Julien-les-Rosiers pour 144 m² de logement, 325 Chem Des Pras

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2014

Dossier PC n° 03027414A0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03027414A0009, délivré le 20 juin 2014 à Saint-Julien-les-Rosiers (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 325 Chem Des Pras.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH415. Ce dossier fait partie des 301 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien-les-Rosiers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 000 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/10/2016. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

09/07/2014

Achèvement (DAACT)

04/10/2016

Délai autorisation - chantier

19 jours

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
04/10/2016
Autorisation
20/06/2014
Chantier (DOC)
09/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
04/10/2016

Localisation du projet à Saint-Julien-les-Rosiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH415

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Julien-les-Rosiers Code postal 30340 Identifiant INSEE 30274
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS (30340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03027414A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30274 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 20 juin 2014
Date de dépôt 04/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 325 Chem Des Pras, à Saint-Julien-les-Rosiers (30340).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 juin 2014, ouverture de chantier le 9 juillet 2014, achèvement déclaré le 4 octobre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03027414A0009, déposé en mairie de Saint-Julien-les-Rosiers.

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