Permis de construire Logement N° 03027320R0012

Permis de construire n° 03027320R0012 à Saint-Julien-de-Peyrolas pour 91 m² de logement, Lotis Les Hauts De Chiffaud Chiffaud

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2020

Dossier PC n° 03027320R0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 septembre 2020 à Saint-Julien-de-Peyrolas (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03027320R0012 porte sur un projet situé Lotis Les Hauts De Chiffaud Chiffaud.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A2204. Ce dossier fait partie des 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien-de-Peyrolas.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/03/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

21/02/2021

Achèvement (DAACT)

02/03/2022

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
02/03/2022
Autorisation
01/09/2020
Chantier (DOC)
21/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
02/03/2022

Localisation du projet à Saint-Julien-de-Peyrolas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A2204

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chiffaud

Territoires administratifs

Commune
Saint-Julien-de-Peyrolas Code postal 30760 Identifiant INSEE 30273
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT JULIEN DE PEYROLAS (30760)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03027320R0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30273 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 1 septembre 2020
Date de dépôt 02/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lotis Les Hauts De Chiffaud Chiffaud, à Saint-Julien-de-Peyrolas (30760).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 septembre 2020, ouverture de chantier le 21 février 2021, achèvement déclaré le 2 mars 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03027320R0012, déposé en mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas.

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