Permis de construire n° 03025421R0012 à Saint-Geniès-de-Comolas pour 115 m² de logement, 15 Chemi De Pegueirol
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 décembre 2021
Dossier PC n° 03025421R0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Geniès-de-Comolas (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03025421R0012 a été délivré le 1 décembre 2021, pour un projet situé 15 Chemi De Pegueirol.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 462 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A493. Ce dossier fait partie des 172 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Geniès-de-Comolas.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/04/2025. Le chantier a duré 3 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
1 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
25/03/2022
Achèvement (DAACT)
14/04/2025
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
3 ans
Délai total
3 ans 4 mois
Localisation du projet à Saint-Geniès-de-Comolas
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Geniès-de-Comolas Code postal 30150 Identifiant INSEE 30254
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
| Total | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROCHEFORT DU GARD (30650)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03025421R0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30254 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 1 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 25/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |