Permis de construire Logement N° 0302331600003

Permis de construire n° 0302331600003 à Saint-Bauzély pour 107 m² de logement, Lot 1 Lotissement Chante Coucou

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 mars 2016

Dossier PC n° 0302331600003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot 1 Lotissement Chante Coucou, le permis de construire n° 0302331600003 a été délivré le 29 mars 2016 à Saint-Bauzély (Gard, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 577 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B868. Au total, 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzély sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

577 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
16/05/2016
Autorisation
29/03/2016
3
Chantier (DOC)
16/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Bauzély

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B868

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Bauzély Code postal 30730 Identifiant INSEE 30233
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTIGNARGUES (30190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0302331600003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30233 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 29 mars 2016
Date de dépôt 16/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 577 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 1 Lotissement Chante Coucou, à Saint-Bauzély (30730).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 29 mars 2016, ouverture de chantier le 16 mai 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0302331600003, déposé en mairie de Saint-Bauzély.

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