Permis de construire Logement N° 03022318C0026

Permis de construire n° 03022318C0026 à Rousson pour 188 m² de logement, La Blaquiere

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 septembre 2018

Dossier PC n° 03022318C0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 septembre 2018 à Rousson (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03022318C0026 porte sur un projet situé La Blaquiere.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 188 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BW255. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2018 (médiane : environ 9 mois). Au total, 341 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rousson sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

188 m²

Variation nette

+188 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/06/2019. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

13 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2018

Achèvement (DAACT)

05/06/2019

Délai autorisation - chantier

18 jours

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
13/09/2018
Chantier (DOC)
01/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
05/06/2019

Localisation du projet à Rousson

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BW255

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rousson Code postal 30340 Identifiant INSEE 30223
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²
Total 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT CHRISTOL LES ALES (30380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03022318C0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30223 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 13 septembre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 188 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Blaquiere, à Rousson (30340).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 septembre 2018, ouverture de chantier le 1 octobre 2018, achèvement déclaré le 5 juin 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03022318C0026, déposé en mairie de Rousson.

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